Jean-Luc Chartier


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Jean-Luc Chartier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
MEMBRES SUPPLÉANTS
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
SSAN1930716A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201915/12/2019
De: Jean-Luc Chartier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Chartier (Jean-Luc, Marie, Joseph)
avocat à la Cour d'appel de Paris, historien. Officier du 9 juillet 1997
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1997-07-09"
JORFTEXT000027408485(source JORF)
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Chartier (Jean-Luc, Henri)
Objet:
sur la liste d'aptitude à la fonction de praticien hospitalier des établissements publics de santé, année 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine générale
Concours type : 2
JORFTEXT000020399066(source JORF)
inscription
17 Mars 200917/03/2009
De: Chartier (Jean-Luc, Marie, Joseph)
avocat à la cour d'appel de Paris. Officier du 2 avril 2003
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère du budget, des comptes publics, et de la fonction publique
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère du budget, des comptes publics, et de la fonction publique"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2003-04-02"
JORFTEXT000019160501(source JORF)
promotion
13 Juillet 200813/07/2008
De: Chartier (Jean-Luc, Marie, Joseph)
historien
membre du jury du Prix national de l'éducation nationale. Chevalier du 11 mars 1993
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-03-11"
JORFTEXT000000598826(source JORF)
promotion
01 Janvier 200301/01/2003
De: Chartier (Jean-Luc, Marie, Joseph)
avocat au barreau de Paris. Chevalier du 3 octobre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
15 décembre 1986
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-10-03"
JORFTEXT000000566571(source JORF)
promotion
15 Mai 199715/05/1997
De: Chartier (Jean-Luc, Marie, Joseph)
avocat expert en droit de l'urbanisme et des transports ; 27 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'équipement, du logement et des transports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement et des transports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000726872(source JORF)
nomination
01 Janvier 199301/01/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.